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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison A.E. DOR
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CPPSU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPPSU
Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4201652
Date de dépôt :
04/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2025
CPPSU de Maison A.E. DOR

Présentation de la marque CPPSU

Déposée par voie électronique le 4 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison A.E. DOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPPSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison A.E. DOR domicilié(e) 4 bis, rue Jacques Moreau - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CPPSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPPSU arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

Maison A.E. DOR a également déposé les autres marques suivantes : A.E. DOR , GREEN CHOCS , BEAUCERF , GOGEUX , Comte BARTIN , CHEVALIER 1ER , P DESBORDES CO , ROCHEL BAY , CONDOR , MERKEL


Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée - 4 bis, rue Jacques Moreau - 16200 - JARNAC - France - SIREN 907120224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 29 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709106 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.